Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORINETTES
SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1244274
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/1993
CORINETTES de SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS

Présentation de la marque CORINETTES

Déposée le 2 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS domicilié(e) 2, route de Marennes, 17800 PONS, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque CORINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORINETTES est expirée depuis le 2 septembre 1993.

SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : SIRE DE PONS , BISCUITERIE AZUR , BISTRIAL , COLIBRI-LUNCH , DIETLILUNCH


SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS (société anonyme) - 2, route de Marennes, 17800 PONS, - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°25526 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription - Transmission de propriété n°25525 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20331 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18936 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°18935 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°18937 - Publication au BOPI

Madeleines, meringues, guimauve et gomme fantaisie et tous autres produits de biscuiterie et de confiserie.